Mentions Légales
Dernière mise à jour : 03 décembre 2025
1. Identification de l'activité
L'activité professionnelle présentée sur ce site est exercée au sein de Smart, une coopérative d'activités proposant un cadre juridique, administratif et social permettant aux travailleurs autonomes de développer leur activité.
Nom commercial de l'activité : Oxiz Studio
Structure juridique d'affiliation : Smart – Société Coopérative
Siège social de Smart : Rue Coenraets 72, 1060 Bruxelles, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) de Smart : 0471.952.457
Numéro de TVA : BE 0471.952.457
Travailleur-entrepreneur : Sébastien Merveille
Email de contact : info@oxiz.be
Conformément au fonctionnement de Smart, le travailleur-entrepreneur exerce son activité professionnelle via la coopérative, qui émet les factures et assure la couverture juridique et administrative.
2. Hébergement du site
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
TVA : CHE-103.167.648
Contact : https://www.infomaniak.com/fr/aide
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Sébastien Merveille / Oxiz Studio, ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, adaptation ou publication, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Limitation de responsabilité
Les informations du site sont régulièrement mises à jour mais peuvent contenir des erreurs ou omissions.
Ni Oxiz Studio, ni Smart ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de la consultation du site, notamment en cas d'incompatibilité ou de bug.
5. Liens hypertextes
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige relatif à l'utilisation du site www.oxiz.be est soumis au droit belge. La juridiction compétente est celle des tribunaux du ressort du siège social de Smart (Bruxelles), sauf disposition légale impérative contraire.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales :
info@oxiz.be
